Assemblee Departementale du 02 avril 2015

Réunion d'installation du Conseil départemental suite au élections départementales des 22 et 29 mars 2015. Ouverture de la séance
sous la présidence du doyen d'âge (Monsieur Roger MASSE).


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
SAJ_2015_05_21_8507Election du Président du Conseil départemental - Délibération
SAJ_2015_05_21_8508Détermination de la composition de la Commission permanente et fixation du nombre de Vice-présidents - Délibération
SAJ_2015_05_26_8513Election des membres de la Commission permanente et des Vice-présidents - Délibération
SAJ_2015_05_26_8514Formation des commissions spécialisées du Conseil départemental - Délibération
SAJ_2015_05_26_8515Attribution par le Conseil départemental de compétences à la Commission permanente - Délibération
SAJ_2015_05_26_8516Délégations diverses au Président du Conseil départemental - Délibération
SAJ_2015_05_26_8517Délégation du Président du Conseil départemental en matière d'emprunts et de lignes de trésorerie - Délibération
SAJ_2015_05_26_8518Gestion active de la dette année 2015 - Délégation au Président du Conseil départemental en matière de contrats de couverture de taux et de change - Délibération
SAJ_2015_05_26_8519Election des membres du Conseil départemental à la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) et à la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.) - Délibération
SAJ_2015_05_26_8520Election des représentants de la Commission départementale de la coopération intercommunale - Délibération
SAJ_2015_05_26_8521Election des représentants du Conseil départemental au Conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (CASDIS) - Délibération
SAJ_2015_05_28_8524Désignation des représentants du Conseil départemental au Syndicat Mixte du Val d'Allos (S.M.V.A.) et au Syndicat Mixte d'Aménagement de Pra-loup (S.M.A.P.) - Délibération
SAJ_2015_05_28_8525Désignation des membres du Conseil départemental au Syndicat mixte de gestion du Conservatoire Olivier Messiaen - Délibération
SAJ_2015_05_28_8526Désignation des membres du Conseil départemental au Syndicat mixte des villages et cités de caractère - Délibération
SAJ_2015_05_29_8528Désignation des membres du Conseil départemental au Conseil départemental de l'Education Nationale - Délibération